Réunion du conseil municipal

Conseil Municipal
Date: 05/12/2019 19:00

Lieu: Mairie

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le jeudi 5 décembre 2019, à 19h00, dans la salle d’assemblée de la Mairie.

À l'ordre du jour :

I. VIE MUNICIPALE
- Installation d’un nouveau conseiller municipal pour faire suite au décès de Monsieur Patrick TREMEREL
- Modification de la composition des commissions municipales

II. DESIGNATION DE REPRESENTANTS EXTERIEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
- Nouvelle composition du Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)
- Désignation des membres du bureau de l’association foncière de Mourmelon-le-Grand

III. INFORMATION SUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
- Rapport d’activité des services de la Communauté d’agglomération pour l’année 2018

IV. INTERCOMMUNALITE
- Approbation du rapport de la CLECT pour 2019

V. FINANCES
- Budget général – Décision modificative n°2
- Budget annexe Zone du Tumoy – Tranche 3 – Décision modificative n°2
- Vote d’une indemnité de conseil au trésorier – CCAS
- Subvention exceptionnelle à Terre Fraternité
- Subvention exceptionnelle à Courir pour un avenir
- Subvention pour rénovation de façades
- Subvention exceptionnelle à l’achat d’un composteur
- Participation financière à War on screen
- Remboursement de sinistre : mât d’éclairage public rue du 11 novembre 1918

VI. MEDIATHEQUE
- Convention du réseau des médiathèques de la Mourmelonnie

VII. URBANISME
- Lotissement Buisson Filot II : convention d’aménagement de la parcelle AH96
- Lotissement Buisson Filot II : autorisation de commencer les travaux d’aménagement

VIII. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL

IX. QUESTIONS DIVERSES

 

Téléphone
0326661044
Email
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  • 05/12/2019 19:00